Le tribunal judiciaire de Paris a rejeté, ce jeudi, la demande du parti Renaissance de prohiber Marine Le Pen d’utiliser le terme « renaissance » dans sa première affiche de campagne présidentielle, un revers pour Gabriel Attal. Julien Sanchez, directeur de campagne du Rassemblement National, a salué ce jugement, affirmant qu’il s’agissait d’un « véritable camouflet », et a accusé Renaissance de vouloir « priver le Rassemblement National et Marine Le Pen de leur liberté d’expression » en s’appropriant un mot courant de la langue française, rapporte TopTribune.
Une affiche controversée
Renaissance avait engagé une action en justice à la mi-juillet, accusant le parti de Le Pen de « parasitisme » et de « contrefaçon de marque ». La candidate du RN avait lancé une affiche promouvant le thème de « la renaissance » tout juste après avoir recouvré son éligibilité le 7 juillet. L’affiche, sur fond bleu foncé, la montre souriante, les bras écartés, avec le slogan « Pour la France, la renaissance » en grandes lettres au-dessus d’elle.
Renaissance a réagi à cette décision judiciaire en déclarant : « La démarche de Renaissance n’a qu’un seul objectif : protéger l’identité, les valeurs et le nom sous lesquels des milliers de militants s’engagent depuis plusieurs années auprès des Français. Une formation politique ne peut voir son identité brouillée ou détournée au moment où le débat démocratique exige, au contraire, clarté et sincérité ».
Un appel prévu
Dans son verdict, le tribunal a souligné que concernant la contrefaçon, « le slogan litigieux est utilisé pour une offre politique et non pour un produit ou pour un service », et a jugé que l’affaire ne relevait pas du « domaine du droit des marques ». Sur la question du parasitisme, ils ont constaté que l’utilisation du terme « la renaissance » ne créait pas de confusion avec le nom du parti Renaissance, ni ne laissait penser à une collaboration entre les deux mouvements politiques.
Le tribunal a également noté que l’utilisation de ce terme ne représentait pas un trouble manifestement illicite, à moins de viser à tromper l’électeur, ce qui ne serait pas le cas ici. Par ailleurs, la demande du RN et de Marine Le Pen visant à prouver une procédure abusive a été rejetée, le tribunal concluant que Gabriel Attal et son parti avaient « seulement commis une erreur juridique sans intention de nuire ». Renaissance a par conséquent annoncé son intention de faire appel de cette décision.
