Relancée au Sénat, la bataille autour des pesticides interdits reprend. Le sénateur Les Républicains de Haute-Loire, Laurent Duplomb, a déposé lundi une nouvelle proposition de loi visant à autoriser, sous conditions, la réintroduction de deux insecticides de la famille des néonicotinoïdes, l’acétamipride et le flupyradiflurone, actuellement interdits en France mais autorisés ailleurs en Europe. Ce texte, enregistré par les services du Sénat, vise à « atténuer une surtransposition relative à l’utilisation de produits phytopharmaceutiques afin d’éviter la disparition de certaines filières agricoles », rapporte TopTribune.
Cette initiative survient quelques mois après la censure partielle de la première « loi Duplomb » par le Conseil constitutionnel. En août, les Sages avaient invalidé la disposition la plus contestée, estimant que la réintroduction de l’acétamipride violait la Charte de l’environnement « faute d’encadrement suffisant » concernant la durée, le type ou la technique de traitement et les filières concernées. La nouvelle proposition, constituée de trois articles, a été techniquement ajustée pour passer le filtre constitutionnel, et le Conseil d’État devra être consulté en amont. Le calendrier d’examen reste à définir.
Un nouveau texte au nom de la souveraineté alimentaire
Lors d’un colloque au Sénat consacré au « déclin agricole », Laurent Duplomb a défendu son initiative en mettant l’accent sur la souveraineté alimentaire. « Nous ne pouvons plus continuer de tergiverser sur ce sujet qui fait partir des pans entiers de notre souveraineté alimentaire », a-t-il affirmé. Il a ajouté : « Si nous continuons à fermer les yeux et à balayer la poussière sous le tapis, cela nous rendrait coupables de voir nos enfants, non pas moins bien vivre en termes de santé, mais peut-être à l’avenir avoir faim ».
Soutenue par plusieurs cosignataires issus du centre, de la majorité présidentielle, des radicaux et des Horizons, cette proposition répond notamment aux demandes de la FNSEA et de la Coordination rurale, en particulier des producteurs de betteraves sucrières qui affirment ne pas disposer d’alternatives efficaces. Cependant, la réintroduction de l’acétamipride, jugé toxique pour la biodiversité et potentiellement dangereux pour la santé humaine, suscite une forte opposition : une pétition réclamant son abrogation a rassemblé plus de 2,1 millions de signatures, dépassant le seuil des 500 000 nécessaires pour provoquer un débat à l’Assemblée nationale, prévu le 11 février au Palais Bourbon.
