Une réunion intense est prévue ce lundi concernant la proposition de loi des sénateurs Duplomb et Menonville sur l’Agriculture. Ce texte, critiqué par la gauche en raison de ses dispositions touchant aux pesticides et aux réserves d’eau, sera examiné lors d’une réunion d’arbitrage de parlementaires. Ce rassemblement, programmé à 14h30 au Sénat, réunira sept députés et sept sénateurs, et s’annonce déjà tumultueux. Néanmoins, elle est considérée comme cruciale pour l’avancement législatif de cette proposition, rapporte TopTribune.
Ce petit groupe de parlementaires, majoritairement en faveur du texte, tentera d’arriver à un compromis sur cette proposition de loi d’origine sénatoriale.
Manœuvre à l’Assemblée nationale
Soutenue par Laurent Duplomb (Les Républicains) et Franck Menonville (UDI, centre), cette initiative a reçu un large soutien au Sénat, plutôt orienté à droite. Cependant, elle a rencontré des turbulences significatives à l’Assemblée nationale. Les partisans ont choisi de la rejeter dès le départ afin d’éviter de se confronter aux milliers d’amendements proposés par les Insoumis et les écologistes, dénonçant une « obstruction ».
Pour le groupe centriste, cette manœuvre atypique présente un avantage. Le débat se tiendra à huis clos, dans l’atmosphère feutrée du Sénat, loin de l’hémicycle agité du Palais Bourbon, qui se voit dépourvu de majorité.
Questions tranchées en petit comité
Cependant, cette méthode comporte également des incertitudes, car elle redonne du pouvoir aux sénateurs, dont certaines positions sur certains sujets irritent fortement plusieurs membres du camp présidentiel. En l’absence d’un texte voté à l’Assemblée, les discussions de la réunion du jour repartiront de la version initiale du Sénat.
Le volet environnemental suscite des inquiétudes. Sa disposition phare est la réintroduction, encadrée et à titre dérogatoire, de l’acétamipride, un pesticide de la famille des néonicotinoïdes interdit en France depuis 2018. Les effets potentiels sur l’humain interpellent, bien que les risques demeurent incertains faute d’études approfondies.
Place des néonicotinoïdes
Ce pesticide, autorisé dans d’autres pays européens, est notamment réclamé par les producteurs de betteraves et de noisettes, qui se sentent démunis face aux ravageurs. En revanche, les apiculteurs avertissent qu’il s’agit d’un « tueur d’abeilles ».
Par ailleurs, l’augmentation de l’influence du gouvernement sur le travail de l’agence sanitaire Anses en matière d’autorisations de pesticides est également un sujet de division.
Rassemblements du week-end
De même, le relèvement des seuils d’autorisation environnementale pour les élevages intensifs, ainsi que la facilitation du stockage d’eau pour l’irrigation des cultures, en ferait des ouvrages « présumés d’intérêt général majeur » dans certaines zones souffrant de pénurie d’eau.
Toutes ces mesures sont perçues par les opposants comme des reculs environnementaux significatifs. Des dizaines de milliers de personnes—militants, élus, scientifiques et agriculteurs—ont pris part le week-end dernier à des rassemblements à Paris et dans d’autres villes de France pour exprimer leur désaccord avec ce texte. La Confédération paysanne, le troisième syndicat, s’oppose particulièrement à ces propositions.
Le texte sera soumis à un dernier vote dans les deux chambres, d’abord au Sénat le 2 juillet, puis à l’Assemblée le 8.
